Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VALERIE MOREL
/
AC2i
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC2i
VALERIE MOREL
PHILIPPE MOREL

Numéro de dépôt :
3512851
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
AC2i de VALERIE MOREL

Présentation de la marque AC2i

Déposée le 10 juillet 2007 par VALERIE MOREL et PHILIPPE MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC2i »

Les déposants sont VALERIE MOREL domicilié(e) CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France et PHILIPPE MOREL domicilié(e) CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MOREL domicilié(e) CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC2i est expirée depuis le 10 juillet 2017.


VALERIE MOREL - CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France

PHILIPPE MOREL - CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France


PHILIPPE MOREL - CHEMIN DU MONTREUIL - 14340 - LA ROQUE BAIGNIARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559113 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services destinés au diagnostic, immobilier pour le particulier ou l'entreprise à savoir recherche et contrôle des : – des termites, de l'amiante, le plomb, Etat des risques naturels, sur la performance énergétique, électricité, gaz, la légionellose état des piscines, la prévention des risques, diagnostic technique immeubles, diagnostic radon.